Stratégie d’anticipation successorale

    Comme son nom l’indique cette prestation est spécifiquement destinée aux personnes qui souhaitent être accompagnées pour mener une réflexion stratégique sur les leviers à activer pour favoriser la transmission de leur patrimoine à leurs héritiers désignés.

    Si la volonté souvent recherchée est d’améliorer le coût fiscal de la transmission du patrimoine aux générations suivantes, de nombreux objectifs connexes sont régulièrement traités : simplifier l’organisation et la gestion du patrimoine, respecter (ou non) une équité parfaite entre tous les héritiers, gagner en sérénité, bien mesurer les incidences globales (économiques, fiscales et juridiques) qui découleraient de la survenance d’un décès, …
    Partant de ces éléments, une telle mission requiert :

    • De retranscrire parfaitement la configuration familiale et ses éventuelles ramifications,
    • De recenser l’ensemble des composantes patrimoniales (actif, passif, assurance-décès, …),
    • De prendre en considération les libéralités consenties ou non par le passé,
    • De mesurer le degré de consommation des abattements existants en matière de donation,
    • D’intégrer et d’identifier le barème des droits de mutation à appliquer en fonction des héritiers désignés,
    • D’évaluer les impacts fiscaux liés au règlement de la succession du client nous sollicitant, en l’état actuel de sa situation globale et en tenant compte de l’intégralité des données évoquées supra,
    • D’étudier les pistes stratégiques existantes pour permettre de limiter le coût de la transmission patrimoniale aux héritiers :
    • Arbitrage entre les différents canaux de transmission,
    • Pertinence de recourir à certains instruments financiers,
    • Intérêt de ne pas se cantonner aux régimes d’abattement et d’exonération existants,
    • Estimation de l’intérêt fiscal que présenterait la réalisation de libéralité,
    • Incidences stratégiques du recours au démembrement de propriété,
    • Réflexion portant sur le volume de patrimoine à transmettre de son vivant en considération des régimes fiscaux applicables,
    • D’identifier les solutions et stratégies les mieux adaptées à la situation analysée,
    • D’évaluer les impacts fiscaux liés au règlement de la succession à la suite de la mise en œuvre des actions stratégiques recommandées.

    « Parler de la mort ne fait pas mourir ! » Bien au contraire, ce type de mission permet le plus souvent de gagner en sérénité : tant pour les personnes qui nous sollicitent, que pour leurs héritiers futurs. Les sollicitations auxquelles nous répondons permettent le plus souvent aux familles accompagnées de réaliser des économies successorales significatives comprises entre 250 000 et 2 000 000 €.

    « Notre patrimoine immobilier était en évolution notable et la retraite se profilant à moyen terme, nous souhaitions avoir une analyse de notre situation patrimoniale et des conseils afin d'envisager l'avenir sereinement, notamment en matière d’anticipation de la transmission de notre patrimoine à nos deux filles. L’analyse était claire et complète. Surtout, les stratégies proposées se sont montrées ajustables avec le temps, en considération de l’évolution de nos objectifs et nos échanges postérieurs »
    Stéphane T.
    « A la suite de l’audit d’anticipation successorale nous avons été accompagnés dans la mise en œuvre d’un plan d’actions exhaustif et personnalisé. Ce dernier a notamment eu pour effet d’aménager notre régime matrimonial, de procéder aux transferts de certaines enveloppes destinées à la préparation de nos retraites (Madelin vers PER), d’ajuster la clause bénéficiaire de nos contrats d’assurance-vie et de prévoyance, de restructurer une partie de notre épargne financière, et de réaliser une donation-partage à nos enfants. »
    Laurence E.-T.
    ACCOMPAGNEMENT DURABLE