Une enfance agitée
Franck n’est pas un client comme les autres. Sa construction familiale et personnelle n’a pas été simple et son parcours fut semé d’embûches.
Dès sa naissance, Franck n’a jamais été reconnu par son père. Ce dernier fut absent tout au long de l’enfance de son fils. Sa maman à l’inverse, l’a couvert d’un amour indéfectible : débordant et invasif. Ce protectionnisme maternel lui a autorisé à croire que tout était permis. En grandissant, Franck s’estime légitime pour faire tout et n’importe quoi et son adolescence le conduira à avoir quelques démêlés avec la justice pour « des turbulences de jeunesse ».
A 16 ans il décide de se prendre en main. Pour rompre le désamour qui s’est installé entre l’école et lui, il décide d’amorcer un apprentissage dans le domaine de la boucherie. Il se prend de passion pour ce nouvel univers exigeant. Il n’a plus qu’un rêve en tête : ouvrir sa propre Boucherie et être reconnu comme un grand du métier. Très investi lors de son apprentissage et de ses premiers métiers, il fera l’unanimité auprès de ses différents employeurs.
Dans cette quête de construction et de renouveau, il décide de quitter sa ville natale de LIMOGES à 20 ans, pour fuir un entourage toxique et découvrir de nouveaux horizons socio-professionnels. Il s’exile alors en Vendée en 2012 où vit son grand frère et noue rapidement de nouvelles amitiés, favorisées par la reprise de son sport d’enfance : le rugby. Il trouve également du travail sans difficulté à l’aide des recommandations de son entourage professionnel.
Un nouveau départ gâché par le destin
En 2013, Franck et ses copains décident d’une virée automnale en voiture. Il s’assied derrière son amie, conductrice. Après quelques kilomètres de route, celle-ci franchie involontairement un céder le passage…
Un autre véhicule arrivait de la voie principale et percute l’arrière gauche de la voiture. L’accident est grave ! Il mobilise un hélicoptère, quatre ambulances, un véhicule de désincarcération et un autre de commandement. Près d’une vingtaine de sapeurs-pompiers interviennent sur place. Une voiture est retrouvée sur le toit dans un champs. L’autre gît dans un fossé. Les personnes qui étaient dans la voiture arrivant de la gauche sont indemnes. La conductrice et le passager avant de la voiture dans laquelle était Franck présentent des blessures légères. Quant à Franck, il ne répond plus. Son état est grave. L’hélicoptère est là pour lui. De Vendée, la décision est prise de le transporter à l’hôpital d’ANGERS.
La brutalité du choc et les six tonneaux réalisés par Franck et ses amis ont engendrés des conséquences lourdes : traumatisme crânien sévère, diagnostic d’une hémiparésie du côté gauche, ablation de la rate. Après 2 semaines de coma, Franck restera 2 mois au CHU. Au réveil, il souffre d’une amnésie rétrograde, l’amputant de tous ses souvenirs entre les 3 mois précédents l’accident et la survenance de celui-ci. Sa rééducation sera longue et prendra plus de 2 ans.
Malgré la rééducation physique, Franck est brisé. Il présente des troubles de l’attention ne lui permettant pas de se concentrer au-delà de 15 minutes. Il accepte par ailleurs très mal son handicap. Le trop peu d’estime qu’il a pour lui le conduit à développer des crises de boulimie.
Notre première rencontre avec Franck date de 2019. Il est alors inscrit sous un régime de curatelle. Notre mise en relation est favorisée par son Mandataire Judiciaire. Nous disposons alors de seulement 15 minutes pour faire connaissance et comprendre ses besoins. Son apparence est négligée, sa démarche lente, son souffle haletant et sa concentration mise à rude épreuve. Il pèse alors 156 kg pour 1,80m environ.
Une défense acharnée au cours d’une procédure lourde
Mais pourquoi un majeur protégé ayant rencontré un grave accident de la route aurait besoin d’un accompagnement patrimonial ?
Le fait est qu’au lendemain de l’accident une lourde procédure a vu le jour. Un combat judiciaire a éclos, mêlant assurance, avocats, partie civile, action pénale, … L’instruction de la procédure et le délibéré du Juge ont mis 6 années pour aboutir à une issue convenant à chacune des parties.
Alors âgé de 27 ans, il est avéré que Franck ne pourra plus travailler de sa vie. Son projet de boucherie prend définitivement fin. Il est décidé de l’attribution d’un « capital-vie » (versé par les compagnies d’assurance) en réparation de son préjudice corporel. L’objectif de ce capital est de lui permettre de disposer de suffisamment de ressources financières au cours de toute sa vie : logement adapté, train de vie, dépenses médicales, protection sociale, retraite, … Il perçoit un capital de 2,5M€.
A ce moment, il est placé sous une simple sauvegarde de justice. Cependant, Franck voyant certaines personnes de son entourage se rapprocher de lui pour de mauvaises raisons, c’est lui-même qui fait les démarches auprès des instances compétentes pour être placé dans un régime de protection mieux sécurisé. En harmonie avec ses attentes, un régime de curatelle est instauré.
Les projets personnels et patrimoniaux comme nouveaux défis
Au rêve professionnel se substitue alors une ambition personnelle : être propriétaire d’une maison adaptée, construite selon ses contraintes, ses envies et ses besoins. C’est l’une des raisons pour lesquelles nous avons rencontré Franck : pour l’assister dans les modalités de financement de la résidence principale qu’il souhaitait construire. L’objectif étant de collaborer avec son Mandataire à la Protection des Majeurs (référent principal) et les différents acteurs gravitant autour de ce projet.
De plus, compte tenu de sa situation globale, Franck souhaitait disposer d’un interlocuteur privilégié pour organiser son capital patrimonial. Deux éléments majeurs composaient son cahier des charges :
- Générer des revenus complémentaires compatibles avec son train de vie et ses dépenses courantes,
- Éviter l’effritement du capital perçu.
Il est globalement décidé de la ligne de conduite suivante : 500k€ serviront pour la construction, l’aménagement et l’ameublement de la maison, 1M€ seront confiés à son partenaire bancaire, et 1M€ seront gérés par HOLISTI.
Dans un premier temps (2019), Franck priorise notamment des investissements présentant une mécanique de distribution (SCPI, obligations privées, fonds structurés distribuant, …). Différents modes de détention sont privilégiés : détention directe, compte-titres, contrat de capitalisation. Globalement, ces différents placements assurent à Franck des revenus patrimoniaux de l’ordre de 50k€ par an dont il se satisfait pleinement. Une importance particulière est donnée à la sélection des fonds ainsi qu’à leur diversification. Il résulte ainsi une allocation prudente des avoirs gérés.
De son côté, la banque de Franck agit dans son coin, et ne souhaite pas entretenir d’échanges collaboratifs concernant les placements à proposer à leur client. Ils investissent alors les capitaux confiés en assurance-vie. Si la stratégie peut sembler intéressante elle est en réalité constitutive d’une erreur critique : cet agissement ignore totalement les fondements de l’article 775 bis du Code Général des Impôts.
Cette disposition prévoit en effet que, les rentes et indemnités reçues en réparation de dommages corporels liés à un accident ou à une maladie sont déductibles de l’actif successoral du défunt. Cette déduction se matérialise par l’intégration, au passif de la succession, de la valeur des indemnités reçues pour leur montant nominal.
En pratique, l’assurance-vie constitue un canal de transmission avec ses règles propres ; « tout le monde a entendu parler de l’abattement de 152 500 € par bénéficiaire pour les primes versées avant 70 ans sur un contrat d’assurance-vie. Cet abattement déroge ainsi aux règles de dévolution légale. Il en est de même pour la fraction des contrats qui excèdent ce montant : ils sont taxés selon des règles propres à l’assurance-vie, indépendante du traitement successoral classique. »
En orientant 1M€ sur un contrat d’assurance-vie, alors que ces sommes provenaient de la réparation de dommages corporels lié à un accident, l’établissement bancaire a fait perdre à son client (et à ses héritiers futurs) la possibilité de disposer d’un actif patrimonial éligible à la succession au moins égal au montant des passifs successoraux. Autrement dit lors du décès de Franck, le million d’euros placé en assurance-vie pourrait donner lieu à droits fiscaux liés au canal de transmission assurantiel, alors que leur placement sur tout autre support d’investissement les aurait rendus non taxable à la succession.
Ces raisons techniques, couplées à la contreperformance de l’assurance-vie et au silence radio des interlocuteurs bancaires de Franck conduiront progressivement à un rapatriement des capitaux confiés à la banque au profit d’HOLISTI.
La famille : un exutoire personnel
Au terme de l’instruction judiciaire et pendant les différentes réflexions patrimoniales exposées ci-dessus, Franck continue de voir ses amis et sa famille. Il est notamment très proche de ses neveux et nièces.
En 2020, épaulé par les jeunes enfants de son grand frère et de sa petite sœur dans l’acceptation de son handicap, il prend alors conscience des risques de santé associés à son obésité. Il conscientise alors le fait qu’il souhaite rester longtemps sur cette Terre, aux côtés de ses proches.
Cette acceptation de soi, soutenue par un entourage bien plus sain que pendant son enfance, l’incite à amorcer une démarche de remise en forme radicale.
Quatre ans après cette décision, et donc cinq ans après notre entrée en relation, Franck pèse environ 80 kg. Il peut se concentrer bien plus durablement. Le juge a proposé de lever la mesure de curatelle, mais en accord avec son Mandataire Judiciaire, Franck a souhaité reconduire celle-ci 5 années de plus. Il réalise seul l’ensemble des tâches administratives qu’il doit réaliser. Il ne recourt à l’expertise de son Mandataire Judiciaire qu’en cas de besoin. Il est fondamental pour lui de vivre de manière indépendante, en limitant au maximum l’aide de tierces personnes. Il est particulièrement fier de sa maison. C’est une personne particulièrement active et vigilante dans l’anticipation de l’après. Ces 3 dernières années, nous l’avons assisté pour refondre à plusieurs reprises la clause bénéficiaire de ses contrats d’assurance-vie restants ainsi que ses dispositions testamentaires, dans l’optique de toujours répondre aux évolutions de ses projets de transmission.
Dans un avenir proche, il quittera sa maison Vendéenne, en cours de cession. Depuis 18 mois, il souhaite en effet retourner vivre dans sa région natale. Avec l’appui de son Mandataire Judiciaire, nous avons ainsi œuvré pour qu’il puisse procéder à la construction d’une nouvelle maison, dans le Limousin, tout en observant un défi particulier : cette nouvelle maison répondra en tout point aux mêmes plans architecturaux que la précédente. Un vaste projet, réussi !
Franck est aujourd’hui très reconnaissant des personnes qui l’accompagne depuis ces 10 dernières années, en particulier son Mandataire Judiciaire à la Protection des Majeurs. Une personne fiable, qui lui offre un accompagnement soigné, une démarche sur-mesure et qui est notamment spécialisé dans la gestion des majeurs protégés disposant d’un fort patrimoine.
Du fait des problématiques particulières qu’ils rencontrent, les majeurs inscrits sous des régimes de tutelle ou de curatelle constituent des personnes à protéger spécifiquement au regard de la vulnérabilité qu’il présente, tant à l’égard de leur propre entourage, qu’à l’égard de conseils potentiellement mal avisés. Franck fait partie de ces personnes attachantes à qui la vie n’a pas toujours souri. Nous sommes honorés de l’accompagner depuis 2019, comme la vingtaine d’autres majeurs protégés que nous assistons dans l’organisation et la gestion de leur patrimoine.